Roger Breuil


De: Breuil (Roger, Camille, Paul)
président national d'un comité de coordination de l'apprentissage. Chevalier du 3 octobre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-03"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
promotion
01 Janvier 199701/01/1997
De: Breuil (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère du travail et des affaires sociales et présidée par le ministre ou son représentant
2. Représentants des employeurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de conciliation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000558499(source JORF)
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Breuil (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Membres titulaires
Remplace:M. Meisart (François)
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Conseil national du patronat français
JORFTEXT000000535286(source JORF)
nomination
23 Juin 199523/06/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.